COMMUNE DE DOUNOUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE DOUNOUX
COMMUNE DE DOUNOUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dounoux.
Profil et organisation
COMMUNE DE DOUNOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88220 à DOUNOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DOUNOUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE DOUNOUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DOUNOUX
COMMUNE DE DOUNOUX compte 6 autorisations recensées sur la période 19/05/2013 - 03/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOUNOUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DOUNOUX
4 autorisations sur la période 19/05/2013 - 03/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Dounoux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOUNOUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Dounoux (88220) | PC Locaux | AA95 | 3 009 m² | 43 m² | 2022/11/03 |
| Rue D'epinal, Dounoux (88220) | PC Locaux | AA98 | 3 395 m² | 245 m² | 2020/10/22 |
| 140 Rue D'epinal, Dounoux (88220) | PC Locaux | AA95 | 3 009 m² | 81 m² | 2016/06/13 |
| 140 Rue D Epinal, Dounoux (88220) | DP Locaux | AA95 | 3 009 m² | 4 m² | 2013/05/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE DOUNOUX
1 autorisation sur la période 14/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Dounoux. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'epinal, Dounoux (88220) | PA | AA98 | 3 395 m² | 2020/10/14 |
Permis de démolir de COMMUNE DE DOUNOUX
1 autorisation sur la période 27/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Dounoux. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De Hadol, Dounoux (88220) | PD | AA98 | — | 2015/03/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DOUNOUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DOUNOUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DOUNOUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.