2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.
COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85200 à Doix lès Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES compte 6 autorisations recensées sur la période 13/11/2018 - 07/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/11/2018 - 07/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Le Breuil, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | C1844 | 27 865 m² | 206 m² | 2018/11/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau Doix, Doix lès Fontaines (85200) | PA | ZH35 | — | 2022/10/04 |
2 autorisations sur la période 11/06/2021 - 04/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Grande Rue Doix, Doix lès Fontaines (85200) | PD | AB417 | 620 m² | 2021/11/04 |
| 20 Rue De L'eglise Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) | PD | C1455 | 292 m² | 2021/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
