COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.
Profil et organisation
COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85200 à DOIX LES FONTAINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES compte 6 autorisations recensées sur la période 13/11/2018 - 07/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
3 autorisations sur la période 13/11/2018 - 07/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | AB379, AB380 | 3 071 m² | 490 m² | 2023/02/07 |
| Le Bourg Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | C925, C927 | — | 652 m² | 2021/07/02 |
| Chemin Le Breuil, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | C1844 | 27 865 m² | 206 m² | 2018/11/13 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
1 autorisation sur la période 04/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau Doix, Doix lès Fontaines (85200) | PA | ZH35 | — | 2022/10/04 |
Permis de démolir de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
2 autorisations sur la période 11/06/2021 - 04/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Grande Rue Doix, Doix lès Fontaines (85200) | PD | AB417 | 620 m² | 2021/11/04 |
| 20 Rue De L'eglise Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) | PD | C1455 | 292 m² | 2021/06/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.