2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE DARNIEULLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Darnieulles.
COMMUNE DE DARNIEULLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88390 à Darnieulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DARNIEULLES compte 4 autorisations recensées sur la période 20/11/2014 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DARNIEULLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Darnieulles. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DARNIEULLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 155 Rue Des Sapins, Darnieulles (88390) | PC Locaux | AB13 | 1 200 m² | 29 m² | 2014/11/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Darnieulles. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Ancien Stade, Darnieulles (88390) | PA | B1352 | — | 2015/03/26 |
2 autorisations sur la période 29/11/2021 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Darnieulles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 494 Rue D'epinal, Darnieulles (88390) | PD | AE1 | 472 m² | 2023/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Rue D'epinal, Darnieulles (88390) | PD | AB36 | 778 m² | 2021/11/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
