COMMUNE DE DARNIEULLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE DARNIEULLES
COMMUNE DE DARNIEULLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Darnieulles.
Profil et organisation
COMMUNE DE DARNIEULLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88390 à DARNIEULLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DARNIEULLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE DARNIEULLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DARNIEULLES
COMMUNE DE DARNIEULLES compte 4 autorisations recensées sur la période 20/11/2014 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DARNIEULLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DARNIEULLES
1 autorisation sur la période 20/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Darnieulles. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DARNIEULLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 155 Rue Des Sapins, Darnieulles (88390) | PC Locaux | AB13 | 1 200 m² | 29 m² | 2014/11/20 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE DARNIEULLES
1 autorisation sur la période 26/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Darnieulles. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Ancien Stade, Darnieulles (88390) | PA | B1352 | — | 2015/03/26 |
Permis de démolir de COMMUNE DE DARNIEULLES
2 autorisations sur la période 29/11/2021 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Darnieulles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 494 Rue D'epinal, Darnieulles (88390) | PD | AE1 | 472 m² | 2023/09/25 |
| 62 Rue D'epinal, Darnieulles (88390) | PD | AB36 | 778 m² | 2021/11/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DARNIEULLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DARNIEULLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DARNIEULLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.