2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE DAMELEVIERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damelevières.
COMMUNE DE DAMELEVIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54360 à Damelevières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DAMELEVIERES compte 4 autorisations recensées sur la période 02/02/2018 - 16/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DAMELEVIERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/02/2018 - 26/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Damelevières. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DAMELEVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Devant La Croix, Damelevières (54360) | PC Locaux | AM6, AM7 | 1 588 m² | 51 m² | 2019/06/26 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare, Damelevières (54360) | PC Locaux | AH119 | 3 030 m² | 372 m² | 2018/09/15 |
| 25A Rue Du Générald Leclerc, Damelevières (54360) | PC Locaux | AP285, AP286 | — | 230 m² | 2018/02/02 |
1 autorisation sur la période 16/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Damelevières. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Du General Leclerc, Damelevières (54360) | PD | AM509 | 588 m² | 2025/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
