2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CUSSEY LES FORGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussey-les-Forges.
COMMUNE DE CUSSEY LES FORGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21580 à Cussey-les-Forges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUSSEY LES FORGES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 16/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUSSEY LES FORGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cussey-les-Forges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUSSEY LES FORGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl D Armes, Cussey-les-Forges (21580) | PC Locaux | B524, B525 | 1 216 m² | 144 m² | 2013/11/15 |
1 autorisation sur la période 16/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cussey-les-Forges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Place D Armes Jardins Espace Molveau, Cussey-les-Forges (21580) | PA | AC15, AC14 | — | 2024/05/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
