2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE DE CUSSET est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cusset.
COMMUNE DE CUSSET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03300 à Cusset.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUSSET compte 9 autorisations recensées sur la période 27/08/2013 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUSSET, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/02/2019 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cusset. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUSSET dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Avenu De L Europe, Cusset (03300) | PC Locaux | CE37 | 10 000 m² | 156 m² | 2020/07/20 |
| 187 Route De Chassignol, Cusset (03300) | PC Locaux | AE272, AE273 | 1 657 m² | 112 m² | 2020/07/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Cusset. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 104 Avenu De Vichy, Cusset (03300) | PA | CE1, CE107 | 18 435 m² | 2021/03/05 |
4 autorisations sur la période 27/08/2013 - 16/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cusset. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Presferres, Cusset (03300) | PD | BV141 | 1 753 m² | 2021/11/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sq Rabineau Residence La Plei, Cusset (03300) | PD | BS243 | 4 290 m² | 2016/02/16 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Boule General De Gaulle, Cusset (03300) | PD | BS154 | 163 m² | 2015/05/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cusset (03300) | PD | — | — | 2013/08/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
