2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CUSSAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cussay.
COMMUNE DE CUSSAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 37240 à Cussay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUSSAY compte 4 autorisations recensées sur la période 11/07/2019 - 08/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUSSAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/09/2022 - 08/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Cussay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUSSAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Le Gaillard, Le Louroux (37240) | PC Logement | AR883 | — | 184 m² | 2022/11/08 |
| 0013 Rue Armand Beranger, Cussay (37240) | PC Mixte | 0D89 | 300 m² | 164 m² | 2022/09/08 |
1 autorisation sur la période 11/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cussay. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Cussay (37240) | PA | 0D18, 0D1085 | 8 208 m² | 2019/07/11 |
1 autorisation sur la période 01/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cussay. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0013 Rue Armand Beranger, Cussay (37240) | PD | 0D89 | 300 m² | 2022/03/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
