COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213301468 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussac-Fort-Médoc.

Profil et organisation

COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 33460 à CUSSAC-FORT-MEDOC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC compte 6 autorisations recensées sur la période 07/03/2016 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

07/03/2016 - 06/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

5 autorisations sur la période 07/03/2016 - 06/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cussac-Fort-Médoc. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Avenue Du Haut-Medoc, Cussac-Fort-Médoc (33460) PC Locaux ZB460, ZB141 8 479 m² 296 m² 2025/05/06
Avenue Haut Medoc, Cussac-Fort-Médoc (33460) PC Locaux ZB140, ZB141 8 479 m² 228 m² 2022/11/29
11 Place Du General De Gaulle, Cussac-Fort-Médoc (33460) PC Locaux ZA90, ZA91 24 492 m² 392 m² 2018/09/04
3 Place Du General De Gaulle, Cussac-Fort-Médoc (33460) PC Locaux ZA416 492 m² 79 m² 2016/07/20
Rue Du Stade, Cussac-Fort-Médoc (33460) PC Locaux ZA270 4 435 m² 67 m² 2016/03/07

Permis de démolir de COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

1 autorisation sur la période 23/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cussac-Fort-Médoc. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Monein, Cussac-Fort-Médoc (33460) PD ZA94, ZA724 762 m² 2024/10/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

Sources des informations sur COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC ?
COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC ?
Le profil de COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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