2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CUGNAUX est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 13 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugnaux.
COMMUNE DE CUGNAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31270 à Cugnaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUGNAUX compte 16 autorisations recensées sur la période 09/02/2016 - 28/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUGNAUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 09/02/2016 - 17/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cugnaux. Ce type représente 81 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUGNAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue De La Vimona, Cugnaux (31270) | PC Locaux | BH3, BH4 | 13 596 m² | 44 m² | 2016/11/28 |
| Rue Henry Gladi, Cugnaux (31270) | PC Locaux | AW119, AW124 | 10 903 m² | 30 m² | 2016/02/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 27/05/2016 - 28/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cugnaux. Ce type représente 19 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Ch De Hautpoul, Cugnaux (31270) | PD | AA241 | 16 928 m² | 2023/02/28 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parc Du Manoir, Cugnaux (31270) | PD | BP316 | 9 766 m² | 2019/04/02 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Des Troubadours, Cugnaux (31270) | PD | AT277 | 4 044 m² | 2016/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
