COMMUNE DE CRIMOLOIS - Permis de construire et DP

Cessée
212102131 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE CRIMOLOIS

COMMUNE DE CRIMOLOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuilly-Crimolois.

Profil et organisation

COMMUNE DE CRIMOLOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21800 à Neuilly-Crimolois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE CRIMOLOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CRIMOLOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CRIMOLOIS

COMMUNE DE CRIMOLOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 07/06/2013 - 04/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CRIMOLOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

07/06/2013 - 04/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CRIMOLOIS

6 autorisations sur la période 07/06/2013 - 04/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Neuilly-Crimolois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CRIMOLOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Pont, Neuilly-Crimolois (21800) PC Locaux AB276 5 367 m² 116 m² 2016/11/04

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Abbe Pierre, Neuilly-Crimolois (21800) DP Locaux AB248, AB276 6 277 m² 26 m² 2015/11/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CRIMOLOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CRIMOLOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE CRIMOLOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CRIMOLOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CRIMOLOIS ?
COMMUNE DE CRIMOLOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CRIMOLOIS ?
Le profil de COMMUNE DE CRIMOLOIS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CRIMOLOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CRIMOLOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CRIMOLOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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