COMMUNE DE COUTOUVRE - Permis de construire et DP

Active
214200743 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE COUTOUVRE

COMMUNE DE COUTOUVRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coutouvre.

Profil et organisation

COMMUNE DE COUTOUVRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42460 à COUTOUVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COUTOUVRE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COUTOUVRE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COUTOUVRE

COMMUNE DE COUTOUVRE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/09/2022 - 20/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COUTOUVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/09/2022 - 20/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COUTOUVRE

4 autorisations sur la période 20/09/2022 - 20/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Coutouvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COUTOUVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Coutouvre (42460) PC Locaux 34 m² 2026/01/20
24 Z.a. Des Auges, Coutouvre (42460) PC Locaux A875, A878 4 446 m² 137 m² 2023/03/27
Chemin Rural Des Petites A, Coutouvre (42460) DP Locaux 0C829 9 739 m² 38 m² 2022/10/25
Chemin Des Petites Auges, Coutouvre (42460) PC Locaux OC829 9 700 m² 38 m² 2022/09/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COUTOUVRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COUTOUVRE

Sources des informations sur COMMUNE DE COUTOUVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COUTOUVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COUTOUVRE ?
COMMUNE DE COUTOUVRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COUTOUVRE ?
Le profil de COMMUNE DE COUTOUVRE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COUTOUVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COUTOUVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COUTOUVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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