COMMUNE DE COUST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE COUST
COMMUNE DE COUST est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coust.
Profil et organisation
COMMUNE DE COUST est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 18210 à COUST.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COUST
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COUST
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COUST
COMMUNE DE COUST compte 6 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 26/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COUST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COUST
3 autorisations sur la période 10/06/2013 - 26/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Coust. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COUST dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Route D Ainay Le Vieil, Coust (18210) | PC Locaux | AB125, AB124 | — | 76 m² | 2022/04/26 |
| 11 Rte D Ainay Le Vieil, Coust (18210) | PC Locaux | AB118, AB119 | — | 186 m² | 2020/09/18 |
| Chem Rural Du Moulin, Coust (18210) | PC Locaux | A591 | 10 345 m² | 9 m² | 2013/06/10 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE COUST
2 autorisations sur la période 02/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Coust. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix Chevreux, Coust (18210) | PA | ZP81, ZP80 | — | 2021/02/02 |
| Champ Long, Coust (18210) | PA | AB119, AB118 | — | 2021/02/02 |
Permis de démolir de COMMUNE DE COUST
1 autorisation sur la période 16/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Coust. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rte D Ainay, Coust (18210) | PD | AB125 | — | 2014/10/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COUST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COUST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COUST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.