2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
COMMUNE DE COURS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cours.
COMMUNE DE COURS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69470 à Cours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COURS compte 9 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 20/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 09/06/2016 - 20/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Cours. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Aime Christophe Pont-Trambouze, Cours (69470) | PC Locaux | A157, A158 | 1 612 m² | 533 m² | 2016/06/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cours. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 411 A Rue Georges Clemenceau Cours La Ville, Cours (69470) | PD | AD333, AD332 | 545 m² | 2022/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
