COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215401381 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cosnes-et-Romain.

Profil et organisation

COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54400 à COSNES-ET-ROMAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN compte 4 autorisations recensées sur la période 10/06/2016 - 18/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/06/2016 - 18/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

2 autorisations sur la période 06/11/2019 - 03/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Cosnes-et-Romain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Lorraine Plaine Des Jeux, Longwy (54400) PC Locaux AB33, AB34 1 578 m² 2021/12/03
Rue Robert Schuman, Cosnes-et-Romain (54400) DP Locaux AM25 15 410 m² 12 m² 2019/11/06

Permis d'aménager de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

2 autorisations sur la période 10/06/2016 - 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cosnes-et-Romain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Vosges, Cosnes-et-Romain (54400) PA AO185, AO186 1 136 m² 2022/10/18
Sur Haribois, Cosnes-et-Romain (54400) PA AM43 2016/06/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

Sources des informations sur COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN ?
COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN ?
Le profil de COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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