COMMUNE DE COSMES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE COSMES
COMMUNE DE COSMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cosmes.
Profil et organisation
COMMUNE DE COSMES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 53230 à COSMES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COSMES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COSMES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COSMES
COMMUNE DE COSMES compte 3 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 22/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COSMES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COSMES
1 autorisation sur la période 21/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cosmes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COSMES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine, Cosmes (53230) | PC Locaux | E473, E332 | 1 093 m² | 128 m² | 2013/01/21 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE COSMES
2 autorisations sur la période 31/03/2014 - 22/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cosmes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Neuve Maison, Cosmes (53230) | PA | A403, A404 | 12 758 m² | 2024/02/22 |
| Chem De La Mare, Cosmes (53230) | PA | A443 | — | 2014/03/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COSMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COSMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COSMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.