COMMUNE DE CORBAS - Permis de construire et DP

Active
216902734 Commune et commune nouvelle ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de COMMUNE DE CORBAS

COMMUNE DE CORBAS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corbas.

Profil et organisation

COMMUNE DE CORBAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69960 à CORBAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CORBAS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CORBAS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CORBAS

COMMUNE DE CORBAS compte 9 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CORBAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

21/03/2013 - 27/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CORBAS

9 autorisations sur la période 21/03/2013 - 27/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Corbas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CORBAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Bruyeres, Corbas (69960) PC Locaux ZA33 21 643 m² 126 m² 2025/02/27
Avenue Des Taillis, Corbas (69960) PC Locaux BA2 83 176 m² 1 049 m² 2024/09/26
1 Impasse Jacques Prevert, Corbas (69960) PC Locaux BT171 13 734 m² 591 m² 2024/04/11
33 Che Des Terreaux, Corbas (69960) PC Locaux BZ20 671 m² 167 m² 2022/05/23
82 Rue Centrale, Corbas (69960) PC Locaux BZ346 1 323 m² 675 m² 2021/03/09
97 Av Des Taillis, Corbas (69960) PC Locaux BA2 83 176 m² 145 m² 2018/07/23
97 Av Des Taillis, Corbas (69960) DP Locaux BA2 83 176 m² 14 m² 2018/05/04
5 Ave De Corbetta, Corbas (69960) PC Locaux BW150 8 063 m² 37 m² 2014/10/10
Ave De Corbetta, Corbas (69960) PC Locaux AW229 6 947 m² 45 m² 2013/03/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CORBAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CORBAS

Sources des informations sur COMMUNE DE CORBAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CORBAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CORBAS ?
COMMUNE DE CORBAS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CORBAS ?
Le profil de COMMUNE DE CORBAS recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CORBAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CORBAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CORBAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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