COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT - Permis de construire et DP

Active
215901539 Commune et commune nouvelle ETI Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-sur-l'Escaut.

Profil et organisation

COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59163 à CONDE-SUR-L'ESCAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2023 - 07/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2023 - 07/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

2 autorisations sur la période 27/11/2023 - 07/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-sur-l'Escaut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Chaussiette Salle De Sports Saint Exupery, Condé-sur-l'Escaut (59163) DP Locaux BA174 3 851 m² 1 334 m² 2025/08/07
Quai Du Petit Rempart, Condé-sur-l'Escaut (59163) PC Locaux AR507, AR509 16 733 m² 9 739 m² 2023/11/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

Sources des informations sur COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT ?
COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT ?
Le profil de COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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