2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CONDE-EN-NORMANDIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-en-Normandie.
COMMUNE DE CONDE-EN-NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14110 à Condé-en-Normandie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CONDE-EN-NORMANDIE compte 5 autorisations recensées sur la période 28/08/2018 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONDE-EN-NORMANDIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/12/2020 - 10/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-en-Normandie. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CONDE-EN-NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Place De L'hotel De Ville Conde-Sur-Noireau, Condé-en-Normandie (14110) | PC Locaux | CE278 | 349 m² | 58 m² | 2023/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/08/2018 - 19/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-en-Normandie. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Saint-Germain-Du-Crioult, Condé-en-Normandie (14110) | PA | AB354, AB356 | 128 m² | 2020/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Tanneurs Conde-Sur-Noireau, Condé-en-Normandie (14110) | PA | ZB131 | 7 327 m² | 2018/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
