COMMUNE DE CONCA - Permis de construire et DP

Active
212000921 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CONCA

COMMUNE DE CONCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conca.

Profil et organisation

COMMUNE DE CONCA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20135 à CONCA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CONCA
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CONCA

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CONCA

COMMUNE DE CONCA compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2017 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONCA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2017 - 05/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CONCA

2 autorisations sur la période 11/07/2017 - 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Conca.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CONCA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pianiccia, Conca (20135) PC Locaux F2584 3 258 m² 962 m² 2023/06/05
Pianiccia, Conca (20135) PC Locaux 0F584 3 258 m² 294 m² 2017/07/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CONCA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CONCA

Sources des informations sur COMMUNE DE CONCA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CONCA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CONCA ?
COMMUNE DE CONCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CONCA ?
Le profil de COMMUNE DE CONCA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CONCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CONCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CONCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides