2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE COMBRONDE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combronde.
COMMUNE DE COMBRONDE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63460 à Combronde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COMBRONDE compte 9 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 28/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COMBRONDE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/06/2013 - 24/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COMBRONDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L Hotel De Ville, Combronde (63460) | PC Locaux | AD130 | 1 930 m² | 102 m² | 2013/06/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 21/07/2023 - 28/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L'hotel De Ville, Combronde (63460) | PA | AD130 | 1 930 m² | 2025/03/28 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Simone Veil Lotissement Coeur De Bourg, Combronde (63460) | PA | AD615, AD354 | 7 093 m² | 2023/12/22 |
| Place De La Resistance, Combronde (63460) | PA | AD418, AD481 | 1 486 m² | 2023/07/21 |
3 autorisations sur la période 11/03/2014 - 17/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Resistance, Combronde (63460) | PD | AD133 | — | 2020/08/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Lignieres, Combronde (63460) | PD | AC67 | — | 2016/11/02 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Taillardat, Combronde (63460) | PD | AE150 | — | 2014/03/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
