COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU - Permis de construire et DP

Active
216902999 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colombier-Saugnieu.

Profil et organisation

COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69124 à Colombier-Saugnieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU compte 8 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 23/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

18/04/2013 - 23/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

8 autorisations sur la période 18/04/2013 - 23/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Colombier-Saugnieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Route De Pont-De-Cheruy, Colombier-Saugnieu (69125) PC Locaux C737, ZM83 37 140 m² 705 m² 2020/08/14

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Route De Planaise, Colombier-Saugnieu (69125) DP Locaux A402 — 14 m² 2017/12/26

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Route De Lyon, Colombier-Saugnieu (69125) PC Mixte D348, D349 5 355 m² 365 m² 2013/04/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

Sources des informations sur COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU ?
COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU ?
Le profil de COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COLOMBIER SAUGNIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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