COMMUNE DE COISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE COISE
COMMUNE DE COISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coise.
Profil et organisation
COMMUNE DE COISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69590 à COISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COISE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COISE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COISE
COMMUNE DE COISE compte 4 autorisations recensées sur la période 27/09/2017 - 05/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COISE
3 autorisations sur la période 27/09/2017 - 05/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Coise. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De L'eglise, Coise (69590) | PC Locaux | WI195 | 225 m² | 11 m² | 2024/03/05 |
| 15 Chemin Des Roseaux, Coise (69590) | PC Locaux | WI198, WI197 | 800 m² | 36 m² | 2018/03/09 |
| La Terrasse, Coise (69590) | PC Locaux | WB68, WB67 | 9 459 m² | 1 405 m² | 2017/09/27 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE COISE
1 autorisation sur la période 10/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Coise. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vieux, Coise (69590) | PA | WA147, WI148 | 10 028 m² | 2023/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.