Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chevroches (58500) | PA | — | — | 2022/10/04 |
COMMUNE DE CHEVROCHES - Permis d'aménager
Active
215800731
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEVROCHES
COMMUNE DE CHEVROCHES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevroches.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHEVROCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58500 à Chevroches.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHEVROCHES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHEVROCHES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEVROCHES
COMMUNE DE CHEVROCHES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2014 - 04/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEVROCHES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
22/10/2014 - 04/10/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHEVROCHES
2 autorisations sur la période 22/10/2014 - 04/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chevroches.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Vallee De Chevroches Carriere De La Bussiere, Chevroches (58500) | PA | A875, A106 | — | 2014/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEVROCHES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEVROCHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE NEVERS
SIREN 215801945
Même département de siège
20 autorisations
13 PC
4 PA
3 PD
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
SIREN 225800010
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
COMMUNE DE LA CHARITE SUR LOIRE
SIREN 215800590
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
10 PA
4 PD
COMMUNE DE CLAMECY
SIREN 215800798
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
6 PA
2 PD
COMMUNE DE DECIZE
SIREN 215800954
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
COMMUNE DE POUGUES LES EAUX
SIREN 215802141
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur COMMUNE DE CHEVROCHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHEVROCHES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHEVROCHES ?
COMMUNE DE CHEVROCHES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHEVROCHES ?
Le profil de COMMUNE DE CHEVROCHES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHEVROCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHEVROCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHEVROCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable