COMMUNE DE CHEVROCHES - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEVROCHES
COMMUNE DE CHEVROCHES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevroches.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHEVROCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58500 à CHEVROCHES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHEVROCHES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHEVROCHES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEVROCHES
COMMUNE DE CHEVROCHES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2014 - 04/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEVROCHES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHEVROCHES
2 autorisations sur la période 22/10/2014 - 04/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chevroches.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chevroches (58500) | PA | — | — | 2022/10/04 |
| La Vallee De Chevroches Carriere De La Bussiere, Chevroches (58500) | PA | A875, A106 | — | 2014/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEVROCHES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEVROCHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHEVROCHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.