2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHEVAGNY LES CHEVRIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevagny-les-Chevrières.
COMMUNE DE CHEVAGNY LES CHEVRIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71960 à Chevagny-les-Chevrières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHEVAGNY LES CHEVRIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 20/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEVAGNY LES CHEVRIERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chevagny-les-Chevrières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHEVAGNY LES CHEVRIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Portes Jacques, Chevagny-les-Chevrières (71960) | PC Locaux | AC92 | 275 m² | 7 m² | 2015/03/20 |
1 autorisation sur la période 13/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chevagny-les-Chevrières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Fontenailles, Chevagny-les-Chevrières (71960) | PD | AC92 | — | 2013/08/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
