2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE CHERVES RICHEMONT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Cognac.
COMMUNE DE CHERVES RICHEMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16370 à Val-de-Cognac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHERVES RICHEMONT compte 6 autorisations recensées sur la période 09/12/2014 - 06/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHERVES RICHEMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/12/2014 - 06/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Cognac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHERVES RICHEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Av Jean Monnet, Val-de-Cognac (16370) | PC Locaux | AS95 | 6 810 m² | 34 m² | 2015/11/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 24/12/2021 - 05/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Cognac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Moral De Calatrava, Val-de-Cognac (16370) | PA | AN16 | 16 435 m² | 2024/03/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Terres Du Pinier, Val-de-Cognac (16370) | PA | AO158, AO181 | 19 800 m² | 2022/07/13 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Val-de-Cognac (16370) | PA | — | — | 2021/12/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
