COMMUNE DE CHEPNIERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211700992 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEPNIERS

COMMUNE DE CHEPNIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chepniers.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHEPNIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17210 à CHEPNIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHEPNIERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHEPNIERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEPNIERS

COMMUNE DE CHEPNIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 28/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEPNIERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/05/2016 - 28/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEPNIERS

1 autorisation sur la période 30/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chepniers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHEPNIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Vrignac, Chepniers (17210) PC Locaux F57 17 057 m² 30 m² 2016/05/30

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHEPNIERS

1 autorisation sur la période 28/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chepniers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pres De La Chapelle, Chepniers (17210) PA E648, E649 2023/11/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEPNIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEPNIERS

Sources des informations sur COMMUNE DE CHEPNIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHEPNIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHEPNIERS ?
COMMUNE DE CHEPNIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHEPNIERS ?
Le profil de COMMUNE DE CHEPNIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHEPNIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHEPNIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHEPNIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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