2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CHAZE SUR ARGOS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chazé-sur-Argos.
COMMUNE DE CHAZE SUR ARGOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49500 à Chazé-sur-Argos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAZE SUR ARGOS compte 6 autorisations recensées sur la période 31/03/2015 - 09/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAZE SUR ARGOS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/03/2015 - 09/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chazé-sur-Argos. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAZE SUR ARGOS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Pl Saint Julien, Chazé-sur-Argos (49500) | PC Locaux | AD200, AD76 | 2 015 m² | 80 m² | 2015/11/04 |
| 18 Rue De La Croix Marie, Chazé-sur-Argos (49500) | DP Locaux | ZO176 | 6 447 m² | 19 m² | 2015/03/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 14/03/2016 - 24/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chazé-sur-Argos. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Du Val D'argos, Chazé-sur-Argos (49500) | PA | YH34 | 1 533 m² | 2019/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Moissons La Boiviniere, Chazé-sur-Argos (49500) | PA | ZO23P, ZO24P | — | 2016/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
