COMMUNE DE CHAUSSAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAUSSAN
COMMUNE DE CHAUSSAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaussan.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAUSSAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69440 à CHAUSSAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAUSSAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAUSSAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAUSSAN
COMMUNE DE CHAUSSAN compte 4 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 23/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAUSSAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAUSSAN
3 autorisations sur la période 28/06/2018 - 23/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chaussan. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAUSSAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du Pilat, Chaussan (69440) | PC Locaux | 0A59, 0A68 | 541 m² | 150 m² | 2024/08/23 |
| 114 Route De Saint Martin, Chaussan (69440) | PC Locaux | 0A712, 0A414 | 5 114 m² | 13 m² | 2023/06/28 |
| Lieu- La Grange, Chaussan (69440) | PC Locaux | 0A102 | 3 680 m² | 452 m² | 2018/06/28 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAUSSAN
1 autorisation sur la période 09/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chaussan. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Farge, Chaussan (69440) | PA | 0D130 | 2 040 m² | 2016/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAUSSAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAUSSAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAUSSAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.