2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CHATENOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenois.
COMMUNE DE CHATENOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88170 à Châtenois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATENOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 23/06/2016 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATENOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/11/2018 - 24/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATENOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Châtenois (88170) | DP Locaux | AB501 | 1 841 m² | 9 m² | 2020/09/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Halles, Châtenois (88170) | PC Locaux | AB501 | 1 841 m² | 88 m² | 2018/11/13 |
2 autorisations sur la période 30/01/2023 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Châtenois (88170) | PA | — | — | 2024/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Montant, Châtenois (88170) | PA | AH50, AH51 | 29 711 m² | 2023/01/30 |
2 autorisations sur la période 23/06/2016 - 18/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Le Haut Bourg, Châtenois (88170) | PD | AD266 | 595 m² | 2020/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Paradis, Châtenois (88170) | PD | AD97 | — | 2016/06/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
