2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
COMMUNE DE CHATEAUPONSAC est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauponsac.
COMMUNE DE CHATEAUPONSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87290 à Châteauponsac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATEAUPONSAC compte 15 autorisations recensées sur la période 02/01/2013 - 12/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEAUPONSAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 02/01/2013 - 12/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Châteauponsac. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEAUPONSAC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sq Des Jeunes, Châteauponsac (87290) | DP Locaux | AB18 | 6 m² | 6 m² | 2013/12/04 |
| 4 Pl De La Mairie, Rancon (87290) | PC Locaux | AB29, AB31 | 3 786 m² | 46 m² | 2013/01/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauponsac. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De L Ancien Stade, Châteauponsac (87290) | PA | F352 | — | 2023/03/02 |
5 autorisations sur la période 10/03/2014 - 06/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauponsac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2-4 Pas Pave, Châteauponsac (87290) | PD | AE275, AE274 | — | 2019/08/06 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24-26 Av Du 8 Mai 1945, Châteauponsac (87290) | PD | AH103, AH102 | — | 2018/12/12 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 8 Mai 1945, Châteauponsac (87290) | PD | AH104 | — | 2017/03/22 |
| Rue Du Chateau D Eau, Châteauponsac (87290) | PD | AC137 | — | 2017/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Place Xavier Mazurier, Châteauponsac (87290) | PD | AH172 | — | 2014/03/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
