2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE CHATEAU VILLE VIEILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Ville-Vieille.
COMMUNE DE CHATEAU VILLE VIEILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05350 à Château-Ville-Vieille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATEAU VILLE VIEILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2018 - 17/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEAU VILLE VIEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/10/2018 - 17/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Ville-Vieille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEAU VILLE VIEILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Noir, Château-Ville-Vieille (05350) | PC Locaux | P227 | 265 170 m² | 37 m² | 2021/05/17 |
| Place D Exilles, Château-Ville-Vieille (05350) | DP Locaux | AB122 | — | 16 m² | 2021/04/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chateau-Queyras, Château-Ville-Vieille (05350) | DP Locaux | AB121 | — | 10 m² | 2018/10/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
