COMMUNE DE CHARPEY - Permis de construire et DP

Active
212600795 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHARPEY

COMMUNE DE CHARPEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charpey.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHARPEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26300 à CHARPEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHARPEY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHARPEY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHARPEY

COMMUNE DE CHARPEY compte 3 autorisations recensées sur la période 26/12/2013 - 17/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHARPEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/12/2013 - 17/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHARPEY

3 autorisations sur la période 26/12/2013 - 17/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Charpey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHARPEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Place Des Ecoles, Charpey (26300) PC Locaux N108, N109 2 900 m² 22 m² 2025/07/17
225 Route De Chabeuil, Charpey (26300) PC Locaux ZM107 23 493 m² 201 m² 2022/11/25
Route Departementale, Charpey (26300) DP Locaux XX107 23 280 m² 23 m² 2013/12/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHARPEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHARPEY

Sources des informations sur COMMUNE DE CHARPEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHARPEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHARPEY ?
COMMUNE DE CHARPEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHARPEY ?
Le profil de COMMUNE DE CHARPEY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHARPEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHARPEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHARPEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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