COMMUNE DE CHAROLS - Permis de construire et DP

Active
212600787 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAROLS

COMMUNE DE CHAROLS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charols.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAROLS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26450 à CHAROLS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAROLS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAROLS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAROLS

COMMUNE DE CHAROLS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 08/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAROLS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2015 - 08/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAROLS

2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 08/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Charols.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAROLS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Place Carrovolis Le Village, Charols (26450) PC Locaux ZC27 825 m² 94 m² 2016/11/08
40 Pl Carrovolis, Charols (26450) PC Locaux ZD343 2 433 m² 140 m² 2015/03/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAROLS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAROLS

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAROLS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAROLS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAROLS ?
COMMUNE DE CHAROLS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAROLS ?
Le profil de COMMUNE DE CHAROLS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAROLS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAROLS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAROLS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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