COMMUNE DE CHANEINS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHANEINS
COMMUNE DE CHANEINS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaneins.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHANEINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01990 à CHANEINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHANEINS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHANEINS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHANEINS
COMMUNE DE CHANEINS compte 5 autorisations recensées sur la période 05/05/2017 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHANEINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHANEINS
5 autorisations sur la période 05/05/2017 - 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaneins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHANEINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'eglise, Chaneins (01990) | PC Locaux | 0A551, 0A780 | 3 174 m² | 105 m² | 2025/08/26 |
| Actiparc Sud Aux Manettes, Chaneins (01990) | PC Locaux | ZH154, ZH142 | 22 078 m² | 403 m² | 2024/10/30 |
| Place De L'eglise, Chaneins (01990) | PC Locaux | 0A780 | 400 m² | 102 m² | 2023/11/27 |
| Adresse non renseignée, Chaneins (01990) | PC Locaux | 0A647 | 1 339 m² | 110 m² | 2022/10/03 |
| Route De Belleville Les Manettes, Chaneins (01990) | PC Locaux | ZH303 | 14 495 m² | 978 m² | 2017/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHANEINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHANEINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHANEINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.