COMMUNE DE CHAMPLECY - Permis de construire et DP

Active
217100825 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPLECY

COMMUNE DE CHAMPLECY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlecy.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPLECY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71120 à Champlecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPLECY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPLECY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPLECY

COMMUNE DE CHAMPLECY compte 1 autorisation recensée sur la période 20/08/2013 - 20/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPLECY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/08/2013 - 20/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPLECY

1 autorisation sur la période 20/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Champlecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPLECY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPLECY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPLECY

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPLECY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPLECY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPLECY ?
COMMUNE DE CHAMPLECY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPLECY ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPLECY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPLECY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPLECY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPLECY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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