COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216900407 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagne-au-Mont-d'Or.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69410 à CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR compte 4 autorisations recensées sur la période 12/05/2022 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

12/05/2022 - 05/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

3 autorisations sur la période 12/05/2022 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champagne-au-Mont-d'Or. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Pasteur, Champagne-au-Mont-d'Or (69410) PC Locaux AI65, AI66 14 089 m² 989 m² 2024/08/05
Place Des Anciens Combatta, Champagne-au-Mont-d'Or (69410) DP Locaux AH474 852 m² 12 m² 2022/11/21
12 Rue De La Mairie, Champagne-au-Mont-d'Or (69410) PC Locaux AH353 920 m² 200 m² 2022/05/12

Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

1 autorisation sur la période 17/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Champagne-au-Mont-d'Or. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
11 Boulevard De La Republique, Champagne-au-Mont-d'Or (69410) PD AI134, AI135 1 948 m² 2023/10/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR ?
COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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