COMMUNE DE CHABEUIL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHABEUIL
COMMUNE DE CHABEUIL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chabeuil.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHABEUIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26120 à CHABEUIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHABEUIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHABEUIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHABEUIL
COMMUNE DE CHABEUIL compte 11 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHABEUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHABEUIL
11 autorisations sur la période 11/05/2015 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chabeuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHABEUIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0029 Chemin Des Moissons, Chabeuil (26120) | PC Locaux | AB75, YT119 | 2 704 m² | 245 m² | 2026/05/13 |
| 15 Rue Des Ecoles, Chabeuil (26120) | PC Locaux | YD230, AC157 | 4 781 m² | 219 m² | 2024/08/19 |
| 3 Chemin Du Pre Des Dames, Chabeuil (26120) | DP Locaux | AE77 | 81 m² | 4 m² | 2019/11/21 |
| Adresse Non Renseignée, Chabeuil (26120) | DP Locaux | — | — | 4 m² | 2019/11/21 |
| 3 Chemin Du Pre Aux Dames, Chabeuil (26120) | PC Locaux | AE77 | 24 450 m² | 837 m² | 2019/10/21 |
| 17 B Rue Victor Roux, Chabeuil (26120) | DP Locaux | XK114 | 4 501 m² | 17 m² | 2019/07/23 |
| 17A - Rue Victor Roux Za Les Gouvernaux, Chabeuil (26120) | DP Locaux | XK64 | 3 001 m² | 1 199 m² | 2018/02/27 |
| 4 Allee Des Eglantiers, Chabeuil (26120) | PC Locaux | YD137 | 5 150 m² | 94 m² | 2017/08/09 |
| 6 Rue Paul Jacques Bonzon, Chabeuil (26120) | PC Locaux | YD820 | 711 m² | 139 m² | 2017/04/10 |
| 27 Rue Des Ecoles, Chabeuil (26120) | PC Locaux | YD660 | 1 920 m² | 757 m² | 2017/04/10 |
| 1 Chemin Du Pre Aux Dames, Chabeuil (26120) | PC Locaux | AE77 | 21 085 m² | 126 m² | 2015/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHABEUIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHABEUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHABEUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.