Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Village, Caussens (32100) | PA | A194, A195 | 23 335 m² | 2016/11/17 |
COMMUNE DE CAUSSENS - Autorisations d'urbanisme
Active
213200959
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CAUSSENS
COMMUNE DE CAUSSENS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caussens.
Profil et organisation
COMMUNE DE CAUSSENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32100 à Caussens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CAUSSENS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CAUSSENS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAUSSENS
COMMUNE DE CAUSSENS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/11/2016 - 30/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAUSSENS, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
17/11/2016 - 30/07/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CAUSSENS
1 autorisation sur la période 17/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Caussens. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de COMMUNE DE CAUSSENS
2 autorisations sur la période 18/07/2018 - 30/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Caussens. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Grand Rue, Caussens (32100) | PD | A1311 | 3 070 m² | 2024/07/30 |
Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Gr Grand Rue, Caussens (32100) | PD | A896 | 810 m² | 2018/07/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAUSSENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAUSSENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DU GERS
SIREN 223200015
Même département de siège
30 autorisations
28 PC
2 PD
COMMUNE D AUCH
SIREN 213200132
Même département de siège
19 autorisations
11 PC
2 PA
6 PD
COMMUNE DE FLEURANCE
SIREN 213201320
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
3 PA
1 PD
COMMUNE DE MAUVEZIN
SIREN 213202492
Même département de siège
14 autorisations
8 PC
2 PA
4 PD
COMMUNE DE CONDOM
SIREN 213201072
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
2 PA
2 PD
COMMUNE D EAUZE
SIREN 213201197
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE CAUSSENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CAUSSENS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CAUSSENS ?
COMMUNE DE CAUSSENS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CAUSSENS ?
Le profil de COMMUNE DE CAUSSENS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CAUSSENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CAUSSENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CAUSSENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable