COMMUNE DE CAUSSENS - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CAUSSENS
COMMUNE DE CAUSSENS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caussens.
Profil et organisation
COMMUNE DE CAUSSENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32100 à CAUSSENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CAUSSENS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CAUSSENS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAUSSENS
COMMUNE DE CAUSSENS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/11/2016 - 30/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAUSSENS, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE CAUSSENS
1 autorisation sur la période 17/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Caussens. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Village, Caussens (32100) | PA | A194, A195 | 23 335 m² | 2016/11/17 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CAUSSENS
2 autorisations sur la période 18/07/2018 - 30/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Caussens. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Grand Rue, Caussens (32100) | PD | A1311 | 3 070 m² | 2024/07/30 |
| 14 Gr Grand Rue, Caussens (32100) | PD | A896 | 810 m² | 2018/07/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAUSSENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAUSSENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CAUSSENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.