2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CASTELMORON SUR LOT est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelmoron-sur-Lot.
COMMUNE DE CASTELMORON SUR LOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47260 à Castelmoron-sur-Lot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CASTELMORON SUR LOT compte 9 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 27/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CASTELMORON SUR LOT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/07/2013 - 27/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Castelmoron-sur-Lot. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CASTELMORON SUR LOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vergnes, Castelmoron-sur-Lot (47260) | PC Locaux | AP15 | 3 592 m² | 164 m² | 2013/07/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Castelmoron-sur-Lot. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Caillabenes, Castelmoron-sur-Lot (47260) | PA | AS1149, AS3841 | 17 621 m² | 2026/01/19 |
2 autorisations sur la période 02/04/2015 - 16/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Castelmoron-sur-Lot. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Ronde, Castelmoron-sur-Lot (47260) | PD | AR109, AR108 | — | 2020/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine, Castelmoron-sur-Lot (47260) | PD | AR170 | — | 2015/04/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
