COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT - Permis de construire et DP

Active
216001206 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cambronne-lès-Clermont.

Profil et organisation

COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60290 à CAMBRONNE-LES-CLERMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 03/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2015 - 03/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

2 autorisations sur la période 01/06/2015 - 03/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Cambronne-lès-Clermont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Clermont Cambronne(Le Village), Cambronne-lès-Clermont (60290) PC Locaux B368 4 438 m² 453 m² 2018/10/03
Rue De Clermont, Cambronne-lès-Clermont (60290) PC Locaux B368 4 438 m² 296 m² 2015/06/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

Sources des informations sur COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT ?
COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT ?
Le profil de COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CAMBRONNE LES CLERMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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