Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Caloire (42240) | PA | — | — | 2024/02/01 |
COMMUNE DE CALOIRE - Permis d'aménager
Active
214200313
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CALOIRE
COMMUNE DE CALOIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caloire.
Profil et organisation
COMMUNE DE CALOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42240 à Caloire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CALOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CALOIRE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CALOIRE
COMMUNE DE CALOIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2024 - 01/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CALOIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/02/2024 - 01/02/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CALOIRE
1 autorisation sur la période 01/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Caloire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CALOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CALOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE SAINT ETIENNE
SIREN 214202186
Même département de siège
148 autorisations
54 PC
5 PA
89 PD
COMMUNE DE ROANNE
SIREN 214201873
Même département de siège
63 autorisations
25 PC
4 PA
34 PD
COMMUNE DE MONTBRISON
SIREN 214201477
Même département de siège
52 autorisations
19 PC
14 PA
19 PD
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
SIREN 224200014
Même département de siège
50 autorisations
41 PC
5 PA
4 PD
COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON
SIREN 214200057
Même département de siège
37 autorisations
29 PC
8 PD
COMMUNE DE RIORGES
SIREN 214201840
Même département de siège
27 autorisations
17 PC
10 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE CALOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CALOIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CALOIRE ?
COMMUNE DE CALOIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CALOIRE ?
Le profil de COMMUNE DE CALOIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CALOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CALOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CALOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable