2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BUZET SUR BAISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Buzet-sur-Baïse.
COMMUNE DE BUZET SUR BAISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47160 à Buzet-sur-Baïse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BUZET SUR BAISE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/05/2017 - 26/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUZET SUR BAISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/01/2020 - 04/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Buzet-sur-Baïse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BUZET SUR BAISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lasplaces, Buzet-sur-Baïse (47160) | PC Locaux | AH83 | 55 915 m² | 86 m² | 2020/01/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 29/05/2017 - 26/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Buzet-sur-Baïse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Pl De La Resistance, Buzet-sur-Baïse (47160) | PD | AI24 | 615 m² | 2024/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Monheurt (47160) | PD | A250 | — | 2017/05/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
