2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BUSIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Busigny.
COMMUNE DE BUSIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59137 à Busigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BUSIGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 30/07/2014 - 19/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUSIGNY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/05/2016 - 19/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Busigny. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BUSIGNY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ruell Jacques Direz, Busigny (59137) | PC Locaux | D1894, D1896 | 3 754 m² | 175 m² | 2019/03/19 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 43 Et 43A Rue Pasteur, Busigny (59137) | PC Locaux | D917, D918 | 817 m² | 175 m² | 2016/05/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Busigny. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43A Rue Pasteur, Busigny (59137) | PD | 0D918, 0D917 | — | 2014/07/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
