2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BRUMATH est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brumath.
COMMUNE DE BRUMATH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67170 à Brumath.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRUMATH compte 8 autorisations recensées sur la période 05/10/2018 - 09/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRUMATH, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/10/2018 - 09/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Brumath. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRUMATH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Stade, Brumath (67170) | PC Locaux | AH8, AH9 | 80 565 m² | 701 m² | 2023/07/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 21/05/2019 - 10/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brumath. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Brumath (67170) | PA | 70392, 92160 | 10 648 m² | 2021/09/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Stade, Brumath (67170) | PA | AH8, AH9 | 54 494 m² | 2019/05/21 |
1 autorisation sur la période 31/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brumath. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Tuiles, Brumath (67170) | PD | 0425 | 114 m² | 2022/03/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
