2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BRUGUIERES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruguières.
COMMUNE DE BRUGUIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31150 à Bruguières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRUGUIERES compte 9 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 08/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRUGUIERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 23/01/2017 - 09/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bruguières. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRUGUIERES dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fontete, Bruguières (31150) | PC Locaux | C454, C577 | 13 335 m² | 126 m² | 2017/11/20 |
| L'enclos, Bruguières (31150) | PC Locaux | B1198, B1234 | 14 160 m² | 134 m² | 2017/11/20 |
| Av De Toulouse, Bruguières (31150) | PC Locaux | C454, C577 | 13 335 m² | 358 m² | 2017/01/23 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 17/06/2024 - 08/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bruguières. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De L'eglise, Bruguières (31150) | PD | AO27 | 93 m² | 2025/01/08 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Briqueterie Le Bascala, Bruguières (31150) | PD | AS225 | 96 843 m² | 2024/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
