Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pont-Madame, Brueil-en-Vexin (78440) | PA | H323 | 4 212 m² | 2025/08/14 |
COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN - Permis d'aménager
Active
217801133
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brueil-en-Vexin.
Profil et organisation
COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 78440 à Brueil-en-Vexin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN compte 3 autorisations recensées sur la période 26/01/2024 - 14/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
26/01/2024 - 14/08/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
3 autorisations sur la période 26/01/2024 - 14/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Brueil-en-Vexin.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2024
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Petit Moulin, Brueil-en-Vexin (78440) | PA | A410, A89 | 44 506 m² | 2024/07/17 |
| Rue Du Pont Madame, Brueil-en-Vexin (78440) | PA | H323, H322 | 760 m² | 2024/01/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DES YVELINES
SIREN 227806460
Même département de siège
86 autorisations
62 PC
4 PA
20 PD
COMMUNE DE VERSAILLES
SIREN 217806462
Même département de siège
50 autorisations
17 PC
26 PA
7 PD
COMMUNE DE TRAPPES
SIREN 217806215
Même département de siège
44 autorisations
27 PC
17 PD
COMMUNE DE SARTROUVILLE
SIREN 217805860
Même département de siège
42 autorisations
9 PC
1 PA
32 PD
COMMUNE DE MANTES LA VILLE
SIREN 217803626
Même département de siège
36 autorisations
29 PC
7 PD
COMMUNE DE SAINT GERMAIN EN LAYE
SIREN 217805514
Même département de siège
36 autorisations
12 PC
13 PA
11 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN ?
COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN ?
Le profil de COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BRUEIL EN VEXIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable