2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
6
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.
COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49250 à Brissac Loire Aubance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE compte 15 autorisations recensées sur la période 11/10/2017 - 02/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 11/10/2017 - 02/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 53 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Desire Gayet - Brissac, Brissac Loire Aubance (49320) | DP Locaux | AC351 | 650 m² | 100 m² | 2023/07/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 07/09/2018 - 06/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
4 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Dupont Des Buttes, Brissac Loire Aubance (49320) | PA | ZL112 | 967 m² | 2025/10/06 |
| Rue Du Caquin, Brissac Loire Aubance (49320) | PA | ZM77 | 5 820 m² | 2025/08/29 |
| Rue Du Marin, Brissac Loire Aubance (49320) | PA | A1, A2 | 46 046 m² | 2025/03/10 |
| Rue De L'eglise, Brissac Loire Aubance (49320) | PA | A1357 | 731 m² | 2025/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Pepiniere - Vauc, Brissac Loire Aubance (49320) | PA | ZR137, ZR33 | 7 098 m² | 2023/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Saumur - St Satur, Brissac Loire Aubance (49320) | PA | AC344, AC346 | 2 503 m² | 2018/09/07 |
1 autorisation sur la période 24/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Brissac, Brissac Loire Aubance (49320) | PD | AK97 | 14 598 m² | 2025/09/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
