COMMUNE DE BRIORD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE BRIORD
COMMUNE DE BRIORD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briord.
Profil et organisation
COMMUNE DE BRIORD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01470 à BRIORD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BRIORD
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRIORD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRIORD
COMMUNE DE BRIORD compte 6 autorisations recensées sur la période 23/04/2014 - 10/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRIORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRIORD
6 autorisations sur la période 23/04/2014 - 10/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Briord.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRIORD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 82 Chemin Des Brotteaux, Briord (01470) | PC Locaux | 0E1724 | 6 671 m² | 575 m² | 2024/10/10 |
| Route Des Ecoles Lieu-Dit 'Le Cimetiere', Briord (01470) | PC Locaux | 0E315, 0E316 | 8 005 m² | 338 m² | 2020/07/07 |
| Rue Des Ecoles, Briord (01470) | PC Locaux | 0E315, 0E1009 | 6 180 m² | 338 m² | 2020/01/06 |
| Sur Les Claies, Briord (01470) | PC Locaux | D223, D222 | 8 406 m² | 59 m² | 2017/05/13 |
| Verizieu, Briord (01470) | DP Locaux | B818 | 14 290 m² | 5 m² | 2015/03/14 |
| Sur Les Claies, Briord (01470) | PC Locaux | D1245, D223 | 12 446 m² | 59 m² | 2014/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRIORD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRIORD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BRIORD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.